Règlement intérieur

Hygiène, sécurité et discipline · Mise à jour : 19 juin 2026

Le présent règlement intérieur définit les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline applicables à l’ensemble des élèves d’A.C CONDUITE, sur les lieux de formation comme à bord des véhicules d’enseignement.

Article 1 — Hygiène et sécurité

Chaque élève se conforme aux instructions de sécurité des formateurs et respecte les règles élémentaires d’hygiène. Sont interdits dans l’établissement et les véhicules : fumer, vapoter, cracher, consommer de la nourriture et jeter des déchets. En cas de maladie contagieuse, l’élève informe immédiatement l’établissement.

Article 2 — Consignes de sécurité et substances interdites

En cas d’incendie, l’élève se réfère aux consignes affichées dans les locaux. Chacun est tenu d’en prendre connaissance et de participer aux exercices d’évacuation lorsqu’ils sont organisés. En cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation, chacun se conforme aux directives du responsable désigné.

Il est par ailleurs interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules. Nul ne peut s’y présenter sous l’emprise de telles substances. Des contrôles inopinés et préventifs peuvent être effectués par le personnel.

Article 3 — Accès aux locaux et horaires

Le secrétariat accueille le public aux horaires suivants :

•  Du mardi au vendredi : 9h à 12h et 13h à 17h

• Le samedi : 9h à 14h
• Fermé le lundi et le Dimanche

La salle de code est accessible aux élèves disposant d’un forfait code en cours de validité ; les accompagnateurs y ont accès dans le cadre de la conduite accompagnée. Les locaux sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Article 4 — Organisation des cours

Les cours théoriques sont dispensés par un enseignant titulaire de l’autorisation d’enseigner. Avant la formation pratique, une évaluation initiale détermine le type de véhicule (boîte manuelle ou automatique), la filière (classique, accompagnée ou supervisée), le rythme et le nombre d’heures prévisionnel. Un devis détaillé est ensuite remis ; il ne constitue pas un engagement d’achat.

L’élève dispose d’un espace client en ligne (codes d’accès transmis par SMS) lui permettant de consulter son livret d’apprentissage, de réserver ou d’annuler ses leçons ; ces démarches peuvent également être effectuées au secrétariat. Chaque cours de conduite se déroule en trois phases : accueil et objectifs, travail, débriefing et renseignement du livret.

Article 5 — Matériel pédagogique

Le matériel pédagogique est réservé à l’activité de formation. Chaque élève en prend soin et signale immédiatement toute anomalie au personnel.

Article 6 — Assiduité

Chaque élève respecte les horaires fixés. Toute leçon non annulée au moins 48 heures à l’avance est considérée comme due. Le dispositif CPF ne prend pas en charge les heures d’absence : la somme correspondante est facturée à l’élève, qui dispose de 6 jours ouvrables pour la régler. À défaut de règlement, les leçons à venir peuvent être déprogrammées.

Article 7 — Comportement

Tout comportement contraire au savoir-vivre est proscrit, sur les lieux de formation comme à bord des véhicules et lors des examens. Sont notamment interdits les comportements agressifs, violents, homophobes, sexistes ou racistes, ainsi que toute propagande religieuse, politique ou syndicale.

Article 8 — Sanctions disciplinaires

En cas de manquement, les sanctions suivantes s’appliquent progressivement : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, puis exclusion définitive. En cas de désaccord, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement : Société Médiation Professionnelle (SMP), 24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux — www.mediateur-consommation-smp.fr.

Abdellah CHARRADI

Gérant — A.C CONDUITE

Règlement intérieur — A.C CONDUITE — Mise à jour : 19 juin 2026